Délibérations

Délibérations

97 résultats pour la valeur "09/11/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

Aide au conseil GEODE

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 09/11/2007
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide au conseil GEODE

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 09/11/2007
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide à l'hôtellerie

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 09/11/2007
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Association UDAPEI du Haut-Rhin

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 09/11/2007
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin